Réunion Conseil Municipal le 5 décembre 2015

 

Le Conseil Municipal se réunira le samedi 5 décembre 2015 à 10h,
à la Mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
  2. Avis sur le rapport de mutualisation de services incluant le projet de schéma pour la période 2015-2020
  3. Adoption protocole financier général CAUVALDOR
  4. Urbanisme  : Convention de prestations de service et          d’assistance à passer avec CAUVALDOR
  5. Dématérialisation des actes  : délibération autorisant le maire à conclure la  convention ACTES avec le Préfet
  6. Demande d’affiliation volontaire du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne au CDG
  7. Questions diverses.

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