Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des derniers comptes-rendus des conseils municipaux.
Année 2026 :
PV du 20 Mars 2026
PV Élection du maire – 20 Mars 2026
PV Charte de l’élu local
PV Élection du maire et des adjoints
Délibération Commission Appel d’offre
Délibération Délégation consentie au maire
Délibération Droit de formation des élus
Délibération Élections des adjoints
Délibération Indemnités des adjoints
Délibération Nombre d’adjoints
Délibération Référent Déontologie
PV du 20 Mars pour approbation des décisions du 13 Mars 2026
Motion de sauvegarde de l’école rurale
Motion compétence distribution énergie TE46
Année 2025 :
PV du 3 Octobre 2025
Délibération marché public ilot central
Délibération modification des statuts de la Fédération Départementale d´Energies du Lot (FDEL-Te46)
PV du 11 Juillet 2025
Délibération Ciné Belle Étoile
Délibération Vente lot 6 Las Bouffios
Délibération Changement bureau de vote
Délibération Abandon de parcelle
PV du 4 Avril 2025
Délibération Budget Principal Primitif
Délibération vote des taux des taxes directes locales
Délibération CFU Lotissement
Délibération Budget Primitif 2025
Compte-rendu Comba
Syndicat Mixte Dordogne Moyenne Cère Aval – Évaluation du potentiel de restauration du bassin versant du Tournefeuille
PV du 14 Mars 2025
Délibération demande de subvention amende de police
Délibération CFU
Affectation du résultat 20241 pour 2025
Année 2024 :
PV du 25 Octobre 2024
Délibération Territoire énergie changement prise
Délibération rachat concession cimetière
Délibération plan de financement îlot communal
Délibération modifications statuts syndicat de l’eau
Délibération exonération taxe foncière entreprises
PV du 21 Juin 2024
Délibération Choix coordinateur Sécurité et Protection santé
Délibération PLUI Habitat
Délibération Don à la commune Fondation Patrimoine (retable et statues église)
PV du 5 Avril 2024
Délibération Vote des Taux des Taxes directes locales
Délibération Transfert publicité Cauvaldor
Délibération compte administratif Lotissement Las Bouffios
Délibération Groupement de commandes énergies
Délibération Budget Principal 2024
Délibération Budget primitif lotissement Las Bouffios
Année 2023 :
PV du 25 Novembre 2023
Décision Modificative BP Lot 2 Las Bouffios
Délibération rémunération agent recenseur
Délibération Prix du Lot 3 Las Bouffios
Délibération Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
Délibération plan de financement îlot communal
PV du 22 Septembre 2023
Délibération Choix Assistant Maitre Ouvrage Mairie et salle Polyvalente
Délibération DM BP 1 bâtiments publics
Délibération DM BP 2 Lotissement
Délibération Don à la commune
Délibération PADD Projet d’Aménagement Développement Durable
Délibération Subvention Payrac nouveau médecin
Délibération Vente Lot n°2 Las Buffios
PV du 9 Juin 2023
Délibération Adhésion au Syndicat mixte ouvert AGEDI
Délibération Subvention Payrac pour logement du futur médecin
Délibération Désignation des délégués pour l’élection des sénateurs
PV du 14 Avril 2023
Délibération Budget Primitif 2023 -Principal
Délibération Budget Primitif 2023 – Lotissement
Délibération Vote des taux des taxes directes locales 2023
Délibération Ciné Belle étoile
PV du 17 Février 2023
Délibération Affectation des résultats
Délibération Compte de gestion CA lotissement
Délibération Cauvaldex
Délibération Comptes administratifs 2022
Délibération Don à la commune
Délibération RIFSEEP et CIA modification cadre d’emploi
Délibération Signature chez le notaire
Délibération Suppression de poste
Année 2022 :
PV du 16 Décembre 2022
Délibération Demande de DETR
Délibération de Fonds de Concours
Délibération Modification RIFSEP et CIA
Délibération Partage taxe d’aménagement
Délibération Signature Mandat avec agent immobilier
Délibération Suppression poste emploi administratif
PV du 21 Octobre 2022
Délibération Création de poste
Délibération Délégation de la compétence éclairage public
Délibération Location de la salle des fêtes
Délibération Passage M57
Délibération Projet de ferme solaire
Délibération Signature mandat avec conseiller immobilier
PV du 24 Juin 2022
Délibération Ciné Belle étoile
Délibération Création et suppression d’un poste
Délibération DM Budget
Délibération Vente de la parcelle 2018
Délibération Ventilation Chemin du Barry
Année 2021 :
Délibération Cauvaldex
PV du 17 décembre 2021
PV du 1er Octobre 2021
PV du 28 Juin 2021
PV du 9 Avril 2021
PV du 19 Février 2021
Année 2020 :
PV du 16 Octobre 2020
PV du 11 Septembre 2020
PV du 3 Juillet 2020
PV du 28 Février 2020
Année 2019 :
PV du 4 Octobre 2019
PV du 19 Juillet 2019
PV du 5 Avril 2019
Année 2018 :
PV du 11 Décembre 2018
PV du 11 Novembre 2018
PV du 5 Octobre 2018
PV du 15 Juin 2018
PV du 18 Avril 2018
PV du 2 Février 2018
Année 2017 :
PV du 3 Novembre 2017
PV du 15 Septembre 2017
PV du 21 Avril 2017
PV du 28 Janvier 2017
Année 2016 :
PV du 20 Avril 2016
PV du 26 Mars 2016
Année 2015 :
PV du 5 Décembre 2015
PV du 11 Avril 2015
PV du 27 Mars 2015
Année 2014 :
PV du 11 Octobre 2014
PV du 13 Septembre 2014
PV du 19 Juillet 2014